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Marques déposées par la société Château HAUT-BALLET P.C.E.A
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DOMAINE DU CALVAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CALVAIRE
Château HAUT-BALLET P.C.E.A.

Numéro de dépôt :
1666539
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/07/2008
DOMAINE DU CALVAIRE de Château HAUT-BALLET P.C.E.A

Présentation de la marque DOMAINE DU CALVAIRE

Déposée le 22 juillet 1988 par la société Château HAUT-BALLET P.C.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Château HAUT-BALLET P.C.E.A domicilié(e) BALET, 33126 lt Michel-de-Fronsac (dossier no 2109324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 311 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château HAUT-BALLET P.C.E.A. domicilié(e) (dossier no 2109324) - France.

La marque DOMAINE DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CALVAIRE est expirée depuis le 22 juillet 2008.

Château HAUT-BALLET P.C.E.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FRANGARNEY


Château HAUT-BALLET P.C.E.A. - BALET, 33126 lt Michel-de-Fronsac (dossier no 2109324) - France - SIREN 378311443


Château HAUT-BALLET P.C.E.A. - (dossier no 2109324) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1998 n°2109324 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU CALVAIRE